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Commentaires

1. Le mercredi 5 décembre 2007 à 23:00, par Bernoli

Bonsoir,

Je viens d'acheter une voiture en Allemagne, il s'agit du Mercédès 250 D. j'ai la carte grise établie au nom de l'ancien propriétaire, et j'ai aussi un récapitulatif reprenant les caractéristiques du bien vendu mais pas le nom de l'ancien propriétaire, que puis je faire pour ne pas être inquiété par notre administration française ? Merci beaucoup

2. Le jeudi 6 décembre 2007 à 11:44, par alain

Pour immatriculer n'importe quel véhicule acheté d'occasion, il faut le "certificat certification de cession d'un véhicule à moteur" qu'on trouve en préfecture et qui doit être signé par l'ancien propriétaire. Vous risquez rien à vous rendre en préfecture pour leur demander ce qu'ils en pensent ... Mais vous devriez être en possession d'une facure ou d'un contrat de vente .. ?

3. Le jeudi 6 décembre 2007 à 11:58, par Alain

Pour être plus précis voila ce que demande la préfecture :

Certificat de cession, ou facture sur papier à en-tête ou revêtue du cachet du vendeur si le véhicule est vendu par un professionnel de l’automobile ou une société.

Source :
www.nord-pas-de-calais.pr... ... sur cette page vous avez un lien vers le fichier PDF du certificat de cession.

4. Le samedi 29 décembre 2007 à 08:55, par christophe

bonjour j'ai en projet d'acheter un renault trafic de 1993 quels sont les documents exact que je dois avoir ,,je cherche le vehicule sur un plateau donc toutes ces etapes pour une immatriculation provisoire allemande me sont inutile,mais les autres document je ne sais pas trop lesquels
merci pour vos renseignements preçis
christophe

5. Le samedi 29 décembre 2007 à 12:45, par garou

Pour les véhicules allemands il faut faire une radiation de la circulation - "lévée de sceaux" par l'autorité régionales allemande qui a effectué la dernière immatriculation (indiquée sur les papiers du véhicule par l'apposition d'un tampon). Si la radiation n'est pas faite en Allemagne le certificat de leveée des sceaux doit être établi au consulat d'Allemagne à Paris.
Dans ce cas le vendeur doit vous laisser les plaques d'immatriculation et vous devrez les lui renvoyer par courrier.

www.paris.diplo.de/Vertre...

Ensuite pour immatriculer le véhicule en France, il faudra les autres documents habituels pour ce genre de transaction. Certificat de cession d'un véhicule à moteur ou facture si le vendeur est un pro. Certificat de conformité européen ou attestaion de la DRIRE. "Certificat d’acquisition d’un véhicule terrestre à moteur en provenance de l’Union européenne"» qui vaut quitus fiscal pour la TVA a retirer à votre centre des impôts.

Je crois n'avoir rien oublié ...

6. Le jeudi 3 janvier 2008 à 01:56, par Marion

Bonjour,
Je souhaite acheter un camion de pompier allemand.
Deux questions auquelles je ne trouve pas de réponse : l'immatriculation risque t'elle d'etre compliquée du fait que ce soit un véhicule pompier ?
Et y a t il un cout supplémentaire à la carte grise quand un vehicule est acheté à l'étranger ?
Par avance merci !!

7. Le jeudi 3 janvier 2008 à 13:53, par alex

Bonjour !
Ca me rappel, même si ca n'a rien à voir ... les gens qui ramenaient des Trabant après de chute du mur de Berlin .. Ce camion sera très probablement impossile à immatriculer et encore moins à assurer en France.. Mais ca vous coute rien d'appeler la DIRE pour leur demander ce qu'il en pense ...

8. Le vendredi 4 janvier 2008 à 13:54, par audi

J'ai contacter un concessionaire Audi près de la frontière Allemande auprès duquel je voulais acheter une Audi A6 neuve affichée 20% moins chère qu'en France !! Mais impossible d'avoir une vente hors taxe ! Le garage me dit qu'il ne peut vendre hors taxe qu'à un professionnel !!! Help !!!

9. Le lundi 7 janvier 2008 à 11:38, par fillou

bonjour,
je souhaiterai acheter une mercedes qui est immatriculé allemand mais le propriétaire est maintenant en frace. ai-je besoin de faire la levée des sceau pour la réimmatriculer? surtou ke je norai pa besoin de rouler avec en carte grise allemande. le vendeur me la deposerai. apres me suffirai pas seulement ac le controle technique et ma quitus d'aller a la prefecture?

10. Le lundi 7 janvier 2008 à 16:08, par audi

La préfecture ne voudra immatriculer le véhicule si la levée de sceaux n'est pas été faite. En france le faire dans un consulat d'allemagne ! Pour mon Audi neuve, on me conseille de négocier avec le garage allemand un achat HT sans enlevé le véhicule et de lui présenter le bordereau des impots quand j'aurais payé la TVA en France ... et cela pour le rassurer !! Qui aurait deja pratiqué ainsi ???

11. Le lundi 7 janvier 2008 à 16:59, par olivier

Bonjour, je me renseigne actuellement pour acheter une voiture d'ocasion en U.E. J'ai apellé le service des douanes ce matin et ils m'ont dit qu'il fallait avoir une facture HT de la voiture et payer la tva au service des douanes Français pour pouvoir l'immatriculer. Cependant je vois sur beaucoup de forum que ce n'est pas forcement necessaire, des personnes achettent des voitures sans payer la tva en France, ou est la veritée??? peut on acheter sa voiture a l'etranger sans payer 19.6% en plus pour la faire rentrer sur le teritoire???

12. Le lundi 7 janvier 2008 à 18:29, par audi

Bonjour !! La douane que vous avez contacté a 10 ans de retard ! Au moins ! Dans l'UE il n'y a pas de dédouanement ! Les douanes font juste des contrôles pour les produits illicites.

13. Le jeudi 10 janvier 2008 à 16:15, par XAVIER

Bonjour ,j'achète un vito en allemagne à un particulier pour 9500 euros comment le payer une fois sur place , pas trop envie de circuler avec tant d espèces y a t il un autre moyen merci .?

14. Le lundi 14 janvier 2008 à 11:33, par gtavex

Nous nous heurtons à la préfecture qui exige une attestation de conformité européen.
Notre véhicule acheté d'occasion a près de 4 ans et nous avons un "Zulassungsbeschenigung Teil II", ce qui devrait être suffisant.
Comment faire.
Merci

15. Le lundi 14 janvier 2008 à 20:56, par Alain

Il faudrait le Zulassungsbescheinigung Teil I car c'est ce document qui indique les caractéristiques du véhicule !! Vous pouvez voir le concessionnaire de la marque ou la Drire pour achetez un certificat de conformité !

16. Le mardi 15 janvier 2008 à 18:57, par daril

comment on peut immatriculer un vehicule SUR PLACE quand on y vit ? Toutes les infos sur le net concernent un retour en France !!!
Merci bcp

17. Le mardi 15 janvier 2008 à 21:09, par Marie

Voir le site de l'ambassade de France en Allemagne ...

botschaft frankreich....

18. Le samedi 19 janvier 2008 à 20:31, par ben

Bonjour,
Je souhaiterai acheter une C4 coupé accidentée en allemagne. Il serait importé sur plateau. Le véhicule est en Deutch KFZ-Brief, c'est apparemment l'équivalent d'un véhicule VGA RSV en france. Comment pourais-je l'immatriculer en france aprés l'avoir réparé, sans avoir à passer devant un expert?
(si le contrat ne stipule pas que le véhicule est gravement accidenté peut-être?)

Merci de votre réponse.

19. Le lundi 21 janvier 2008 à 12:15, par paca

Bonjour, je cherche à acheter un véhicule neuf en Allemagne.
Pour information la voiture sera une TOYOTA Hilux xtracabine VX 120.
En lisant tous les commentaires pour l’acquisition d’une auto neuve, je mis perds un peu (beaucoup).
Est-ce que quelqu’un pourrait mes décrire les formalités par étapes ?
Merci.

20. Le lundi 21 janvier 2008 à 17:48, par Alain

Vous pouvez consulter cette page qui reprend l'ensemble des démarches pour l'acquisition intracommunautaire d'un véhicule à moteur.

21. Le mardi 22 janvier 2008 à 20:00, par Silvio

Bonjour, je veux acheter une voiture a un particuliere en allemagne et je voudrais savoir si vous connaissez quelqu'un de confiance qui pourriez faire tout les demarches administratif pour un prix razonable.
Cordialment

Silvio Becerra

22. Le samedi 26 janvier 2008 à 12:55, par christo

Bonjour

Je souhaite acheter une voiture en Allemagne chez un concessionnaire specialisé dans les voitures américaines.En fait ce sont des vehicules import us .Les prix sont avec la mwst (tva)incluse et des plaques d'immat à chiffres rouges ( import pour professionnel).Dans ce cas quelle est la démarche à suivre: la tva est déja payée donc que la taxe import de 10% ? Quelles plaques pour le transit en france? Quels documents doivent ils me fournir? Merci

23. Le samedi 26 janvier 2008 à 18:33, par marco

je suis aussi tenté par une Ford GT mais d'après ce que j'ai lu l'homologation est un sujet complexe ! Dossier à constituer pour 1 réception à titre isolé aux mines car il n'y a pas de réception européenne pour les voitures américaines. Par contre si le véhicule a été importé des USA "légalement" il n'y a plus de taxe de douane à payer.

24. Le mardi 29 janvier 2008 à 13:25, par bricaniol

j'ai déja acheté plusieurs fois des véhicules en DE , je lis des conneries sur ce forum , des réponses fausses .
on doit payer la tva en france que si on est professionnel et qu'on l'a pas déja payée en DE , (achat HT réservé aux professionnels).
si on est particulier on en paye pas en france pour la simple raison qu'on l'a déja payée en DE à l'achat .
ok ?

25. Le mardi 29 janvier 2008 à 13:36, par bricaniol

la levée des sceaux , c'est de la m...., j'ai déja acheté un véhicule en DE , j'ai roulé avec l'ancienne plaque (le sceau avait été gratté selon le réglement allemand ), je suis arrivé en france , et voilà , la levée des sceaux c'est une formalité allemande pas française et n'a rien à voir avec l'immatriculation française .
sinon , vous achetez une plaque provisoire de 3 jours (assurance comprise , ça coute environ 100€) vendue en Allemagne et vous etes en régle .

26. Le mardi 29 janvier 2008 à 18:43, par Alex

Bricanol : ... Il y a combien d'années que vous avez acheté une voiture en Allemagne ? Depuis 2001, la réglementation européenne a été harmonisée et renforcée. Par exemple, rouler avec une plaque étrangère qui a perdu sa validité est devenu un délit qui conduit le véhicule directement à la fourrière (c'est la cas de l'allemagne, de la belgique et de l'Italie car dans ces pays les plaques ne suivent pas le véhicule mais sont personnelles). De plus si la levée des sceaux (radiation de la circulation en allemagne) n'a pas été effectuée et indiquée sur la carte de circulation allemande, vous ne pourrez pas avoir la carte grise (les préfectures sont maintenant fermes sur ce point). Quand à la TVA, on paye la TVA française pour tout importation de véhicule neuf ou ayant moins de 6 mois ou moins de 6000 km au compteur. Donc il faut l'acheter hors taxe même si vous êtes un particulier. C'est la règle.

Voir sur cette page pour les détails.

27. Le mercredi 30 janvier 2008 à 11:05, par Alban

Bonjour,
J'ai tout compris sauf que je ne sais pas ou assurer la voiture en Allemagne pour une courte durée ? quels sont les délais de résiliation ? quels documents faut-il prévoir pour assurer la voiture ? est-ce que je peux le faire sur place et est-ce immédiat ? une assurance en ligne est possible ? Merci

28. Le mercredi 30 janvier 2008 à 15:48, par Alain

Bonjour, Si vous comprenez l'allemand vous pouvez cherchez sur Internet et vous faire envoyer un formulaire pour contracter une "Versicherungs Doppelkarte" mais au bureau de la circulation l'ensemble des formalités y compris l'assurance peut se faire en 2 ou 3 heures maxi.

29. Le samedi 2 février 2008 à 21:21, par Carl

Bonsoir je voulais savoir s'il y avait une taxe a payer si j'achete une voiture en allmagne qui a ete importée des US ?? Faut il l'acheter TTC ou HTC sachant que je suis professionnel ??? Merci bonne soiree

30. Le vendredi 8 février 2008 à 22:36, par hugue83

bjr, je desre acheter un peugeot en allemagne par un garage peugeot.Faut il leur faire confiance, peut on aller sur place et revenir avec une voiture.
merci

31. Le dimanche 17 février 2008 à 12:47, par djamel

bonjour
je souhaite acheté pour la premiére fois une bmw 525 tds annéé 1996 en allemagne, mais je ne sais pas les document obligatoire que doit me fournir le vendeur qui est un particulier, pouvez vous m'aider c urgent, en me disant tres precisamment les papiers que je doit avoir en allant acheter cette voiture , et les papier que le vendeur particulier doit me fournir, ainsi que les demarche a suivre .
ou si je ramene cette voiture sur un plateau ce que je doit faire en allemagne a propos des document, quelle est la meilleur solution, la ramener directement en fessant les papier en allemgne ou alor en allant la chercher sur un plateau
merci beaucoup de votre aide.

32. Le dimanche 17 février 2008 à 20:18, par jess

Bonjour,

Cette page liste a peu près tout les éléments nécessaires à l atransaction :
www.lescomparateurs.com/g...

- papier du véhicule : Fahrzeugbrief et Fahrzeugschein
- certificat de cession au fomat français signé par le vendeur.
- un certificat de conformatité chez un concessionnaire BMW (?)

Je crois que les administrations allemandes sont fermées le weekend. Ramener la voiture sur un plateau évitera les formalités sur place, mais il faudra faire la désimmatriculation en France dans un consulat d'allemagne avant de pouvoir l'immatriculer.

33. Le lundi 18 février 2008 à 16:08, par djamel

merci jess
mais pour le certificat de conformité chez bmw, il le faut obligatoirement meme si jla ramene sur un plateau, et pour les plaque provisoire et assurance provisoir pas besoin aussi si jramene la voiture sur un plateau
pouvez me dire les document et les demarche qu'il me faudrait faire en allemagne si je decide de ramener cette voiture sur un plateau???
MERCI JESS

34. Le lundi 18 février 2008 à 23:20, par jess

Salut djamel ! Si tu utilises un plateau pas besoin de plaque ni d'assurance (peut être prévenir ton assureur que tu va ramener un véhicule de l'étranger sur un plateau). Le certificat de conformité ou 1 attestation d’identification est obligatoire pour obtenir le quitus fiscal et faire l'immatriculation en France. C'est 1 certificat qui garantit que la voiture est conforme aux normes européennes et/ou françaises. Je l'avais acheté chez un concessionnaire allemand mais en France BMW, te fournira plutot une attestation d’identification qui est aussi une preuve d'homologation valable pour à peu près 100€. La bmw 525 tds année 96 ne pose de problème pour son homologation en France.
a+

35. Le mardi 19 février 2008 à 03:31, par denisZ

Bonjour,
j'ai acheté par ebay ube chrysler lhs de 2000, non homologué pour le marché francais, à un allemand qui la posséde depuis 2000. il a donc probablement du obtenir l'équivalent de ce qui est chez nous une réception à titre isolée.
Trois questions se posent à moi:
- le plus simple pour éviter le problème de l'immatriculation provisoir ne serai-t-il pas de s'entendre avec l'ancien propriétaire pour qu'il me l'apporte jusqu'à la frontière francaise, on signerait alors la transaction officielle.
- le véhicule homolgué en allemagne devra-t-il fait l'objet d'une nouvelle homologation en france?
- quelle sont les formalité et les sociètés spécialisés dans les plateaux, dois-je tout de même me déplacer pour faire la transaction ?;

avec mes remerciements pour vos commentaires.

36. Le mardi 19 février 2008 à 09:17, par jess

Salut Denis. Ca change rien qu'il te l'amène à la frontière car c'est pas plus illégale en Allemgane qu'en France de rouler avec une plaque qui a été radiée. Mais si le vendeur te fais confiance et qu'il ne retire pas les plaques et qu'il laisse les sceaux dessus (sceau de la région, sceau du controle technique et sceau anti pollution, il y en a 3) tu peux rouler avec les plaques allemande.

Pour les remorques il faut chercher sur pages jaunes mais il faut un permis E car le PTAC est supérieur à 750 kg, et c'est pas la solution la moins chère. Pour une américaine, c'est la DRIRE qui donne l'homologation.

37. Le mercredi 20 février 2008 à 19:17, par manu

Bonjour,
Désolé, encore une question bizarre:
Un anglais vivant à Londre vends une voiture, elle aussi à Londre,(à son nom, biensur)qui est apparement encore immatriculée en Allemagne, il semble y avoir les sceaux dessus (j'en compte 2 sur les photos). J'imagine qu'il me laissera les plaques dessus, mais puis-je assurer la voiture pour retourner en france avec ces plaques?
Si j'ai bien compris, en me rendant dans un consulat ensuite, je pourrais faire le nécessaire pour la radiation (levée du sceaux)(?)
Avec un certificat de vente, les papiers de la TUV (de moins de 1 an), une facture (en Anglais ou Allemand?) même si c'est un particulier, le quitus fiscal, et un contrôle technique en France, je devrais avoir tout ce qu'il faut pour l'immatriculer sans problème, non????
Merci d'avance

38. Le jeudi 21 février 2008 à 22:18, par manu

Pas grave, c'était une arnaque au Western Union!
Je découvre, mais attention, si on vous demande de passer par Western Union pour prouver que vous avez l'argent : c'est une arnaque! (pas besoin de prendre des risques!)
Merci en tout cas!
Manu

39. Le vendredi 22 février 2008 à 08:05, par Jack

Oui, c'est ce que je me suis dit en lisant ton message. Il y a pleins d'anarques avec l'angleterre sur les voitures d'occasion. Des annonces avec des prix très attrayants et des histoire rocambolesques de véhicules bradés à cause de la conduite à gauche etc... Pour pas se faite avoir, ne jamais avancer d'argent.

40. Le dimanche 24 février 2008 à 22:04, par cisnight

Bonjour,

Je rentre tout juste d' Allemagne ou je viens d 'acheter une voiture à un particulier. Si en allant sur les forums, il parait très simple d' acheter une voiture la bas dans les faites c 'est tout autre chose !!!
2 jours de galère !!! en effet, le problème se pose du fait que les allemands gardent leur plaque d 'immatriculation et qu 'il est impossible de circuler sans plaque. J 'avais lu sur divers forum qu 'il fallait simplement se rendre à l' ADAC avec son passeport payer une assurance de 80 € et le tour était joué !!!!
He bien c 'est bien loin de la réalité.
Je tiens à préciser qu 'avant de me rendre sur place, j 'ai contacté l 'ADAC au moins 6 fois au téléphone et c 'était également leur discours un passeport et le tour est joué soit disant.( il faut parler Anglais)
He bien sur place, j 'ai eu la surprise d 'apprendre qu 'il me fallait un passeport allemand (il ne parlait pas un mot d 'anglais). Ensuite, il me fallait une adresse en Allemagne, ensuite il me fallait les originaux des papiers de la voiture, ensuite il me fallait un numéro d 'adhérent ADAC.
Bref l 'enfer 2 jours de prise de tete avec eux.
Alors le meilleur conseille que je puisse vous donner c 'est de vous assurer du moyen d 'obtenir les fameuses plaques allemandes avant de vous rendre sur place ou encore de faire 2 voyages voir le véhicule conclure la vente et revenir faire les papiers en france pour ensuite retourner la chercher.

41. Le mardi 26 février 2008 à 17:51, par bOb

Bonjour a tous ,
Bon voila je souhaite acheté une voiture en allemagne (a berlin exactement) j'ai un pote qui va me l'envoyer sur un plateau donc faut-il l'assuré en allemagne ? avoir des plaque allemande ? si quelqu'un peu m'aider pck franchement j'aimerai bien acheté cette voiture elle coûte 1500 euros de moin en allemagne !
merci d'avance .

42. Le mercredi 27 février 2008 à 00:08, par chom

C'est la remorque qui est immatriculée pas la voiture que tu poses dessus ! Tu as juste besoin des papiers de l'ancien proprio et du certificat de vente.

43. Le vendredi 29 février 2008 à 18:24, par ahmed

bonjour tout le monde.
je voudrais acheter une golf2 par l'intérmidiaire d'un pote à frunkfurt.je voulais savoir s'il poura me l'acheter à mon nom meme si je ne suis pas là(ni ma piece d'identité).ne serait-ce pa compliqué?histoire de payer 2 fois(2achat, si on paye en allemagne qu'on achète une baniole)?yaura pas de retared (administratif si'il l'achete dès maintenant et m'attendre 3mois avant d'aller la chercher.je ne comprends rien en tt ca mérci de m'aider

44. Le samedi 1 mars 2008 à 20:31, par tomasi

Bonjour,

Je vais aller chercher une voiture en allemagne la semaine prochaine, mais je vais la cherhcer pour mon fils...Ma question est donc la suivante, quels papiers dois-je mettre à mon nom et lequels doivent etre a son nom...
J ai egalement une autre question, si on achete le vehicule avec un COC allemand, les TEIL I et II sont ils toujours remis par l administration allemande, si oui, ils seront a mon nom cela risque-t-il d etre un probleme pour l immat en france ???
merci pour les reponses

45. Le mercredi 5 mars 2008 à 16:27, par FOUAD

bonjour
je cherche a acheter un vehicule en allemagne
il faut s'adresser a qui?
mandataires,concessions, particuliers.
merci y a t il des sites interessants pour les vehicules
fouad37

46. Le mercredi 5 mars 2008 à 17:40, par kieu

L'idée de faire deux voyages c'est pas mal, un premier on paye la voiture ; pas la TVA, on récupère les papiers, les clefs,on rentre en France, on fait les papiers l'assurance, les plaques et on repart récupérer la voiture c'est bien ça? D'ailleurs est-ce que quelqu'un peut acheter une voiture en notre nom en Allemagne, ça éviterait le premier voyage?

47. Le jeudi 6 mars 2008 à 18:01, par Jess

Oui à creuser ! Mais si le véhicule a plus de 4 ans, il faut un contrôle technique français et alors il devient impossible de faire des plaques en France en laisant le véhicule en allemagne ( et des WW français sont illégaux à l'étranger) ..

48. Le dimanche 9 mars 2008 à 12:28, par devi

Bonjour!Existe t'il un certificat de non gage en allemagne?Puis,est- il réellement possible d'effectuer l assurance+plaques d export+radiation des plaques afin d obtenir je livret vert au même endroit donc en préf ou bureau locale?merci

49. Le jeudi 13 mars 2008 à 12:07, par mna

bonjour. J'a acheté un véhicule de 1977 à un particulier Allemand, qui peut me fournir uniquement un "Internationale Zulassungsbescheinigung". Il roulerait depuis des années avec des "plaques garage"...Comment l'immatriculer en France? Au secours, merci!

50. Le mercredi 19 mars 2008 à 11:11, par adrien

je souhaite acheter un bmw 323 a un particulier est la ramener par la route quel son les documents que je doit emporter avec moi et de quel document jorai besoin une fois sur place

51. Le jeudi 20 mars 2008 à 22:15, par cunha

je veut voir combien elle coute les voiture en allemagne

52. Le vendredi 21 mars 2008 à 23:36, par wedmann

bjr a tous je vis en allemagne et je fais de l'export de voiture , au fait pour acheter une voiture d'allemagne et etre sur de ne pas etre arnaqué alors il vaut mieu etre accompagne lors de l'achat de quelqu'un qui habite en allemagne , et qui comprends les voitures les papiers et le necessaire, bref si vous avez des quesiotns ou vous cherchez une voitures d'allemagne il suffit de me contacter voici mon tel : 004917666175761

53. Le lundi 24 mars 2008 à 20:07, par sergio361

Bonsoir.
Je suis artisan taxi, je suis assujettit à la TVA en France.
J'ai repéré une Mercedes de 2006 chez un concessionaire Allemand au prix de 37900€ avec mentionné TVA déductible.
Est ce que je devrais payer la TVA Allemande, donc le prix de 37900€ et rien en France?
Est ce que j'achèterais le prix en HT en Allemagne, c'est à dire environs 31000€ et devrais-je payer la TVA Française pour revenir au prix de 38000€?
Ou bien devrais je payer les 2 TVA, soit un véhicule aux environs des 45000€, ce qui ne serait plus très intéressant?
Merci d'éclairer ma lanterne.

54. Le mardi 25 mars 2008 à 15:02, par Marc

Bonjour,

Si j'ai compris (mais ce sont les impots qui pourraient vous donner une réponse définitive), ce qu'indique la mention "TVA déductible" sur un véhicule d'occasion signifie que la TVA a déjà été payée en Europe pour ce véhicule qui devait par conséquence avoir une affectation de véhicule de particulier. Si vous en faites maintenant un usage professionnel, vous devez pouvoir récupérer d'une façon ou d'une autre la TVA sur le prix de vente à l'occasion. Le + simple est surement de la déduire dans votre comptabilité de la TVA que vous facturez à vos clients, ou éventuellement en obtenir un remboursement auprès des impots. (On ne paye jamais deux fois la TVA en Europe. Pour une voiture d'occasion vous payez la TVA du pays ou vous achetez).
Marc.

55. Le mercredi 26 mars 2008 à 23:01, par sesay

bonjour
je souhaite acheter une voiture en allemand et je voudrais connaître les formalités et dossiers à founir sur place?

MERCI

56. Le lundi 7 avril 2008 à 21:00, par leairina

bonjours je cherche a achete une voiture et pourquoi pas en allemagne mais quand je lis les commentaires de tous le monde j ai peur de me retrouvee dans une galere.(ass allemande ,et francaise papiers ideme,immatriculation )tout cela me fait peur et finalement je crois que je prendrais un modele en dessous de ce que je desir en france et ce sera moins compliques pour moi .

BONNE CHANCE A TOUS

57. Le samedi 12 avril 2008 à 15:10, par Keptor7

Bonjour à tous,
je viens d'acquérir une Peugeot 307 (c'est la 4° voiture que j'achète en Allemagne).Suite à ce que je viens de lire sue ce site la France n'appliquais pas la directive européenne 92/53/CEE concernant l'harmonisation en vue de facilité le revente de véhicule d'occasion au sein de la communauté européenne. Depuis 2003, suite à une plainte portée devant les instances européennes par l’association Euro-Info-Consommateurs elle devrais l'appliquer. Si j'ai bien compris le COC ne serais plus nécessaire pour un véhicule déja immatriculer dans la CE?? Je me suis renseigner à la Sous préfecture où l'on ignore cette directive, et on me signale que les "KFZ" allemands ne contiennent pas les données nécessaire à l'établissement de la carte grise.Dans mon cas le véhicule venant déjà de France, Peugeot Deutschland ne peut pas délivrer le COC(gratuit en Allemagne). Ayant en ma possesion la copie de la carte grise du premier possesseur ai-je besoin de ce fou.. COC??
Par avance merci!!!

58. Le dimanche 13 avril 2008 à 03:39, par melka

bonsoir,
ya t-il une personne qui pourrait nous donner des adresses utiles où acheter une voiture au meilleur prix?

59. Le dimanche 13 avril 2008 à 19:57, par Pat

Keptor7 , oui il est bien la le problème ! Bonjour l'harmonisation européenne !! L'Allemagne ne renseigne pas toutes les données sur la "carte grise allemande" pour que la préfecture puisse remplir à son tour la carte grise française !! Et pourtant les deux sont au format européen !! Sans le COC, il faut aller soit à la DRIRE, soit chez le concessionnaire acheter moyennant quelques dizaines d'euros, une attestation d'identification.

60. Le mardi 15 avril 2008 à 13:35, par jojo94

bonjour,

URGENT URGENT j ai acheter une voiture en allemagne dans un garage, je n ai pas fait attention a la plaque jaune qu'il m ont mis, du coup pas le droit de circuler mais le plus enervant c'est qu'a la préfecture du val de marne ils ont refuser de l'immatriculer a cause du certificat rose qui n'est plus valable en france depuis 3 semaines.
ma question comment faire pour l'immatriculer.

merci de vos réponse

61. Le mardi 15 avril 2008 à 22:13, par Jess

Salut jojo !! Le certificat rose délivrés par les allemands et les plaques jaunes provisoires sont réservés au marché allemand (en interne). C'est pas valable pour l'import export. Il faut que tu recontactes le vendeur et qu'il te fournisse les papiers du véhicule comme indiqué en haut de cette page !!!!

62. Le dimanche 20 avril 2008 à 16:59, par rad06

bonjour tou le monde , voila je cherche une voiture d'occasion pegeot, et je veux l'achetée en allemagne. je demande l'avis de la loi. et es ce qu'il existe des sites fiable pour des bonns occasions merci.
bonne chance a tout le monde

63. Le mercredi 23 avril 2008 à 14:40, par gonzalez

bonjour mon fils etait resident allemand ou il possede une voiture;or il est revenu en france en voiture;helas en cours de route il a eu un accident (en france)il a reussi a rentrer mais il s'avere que son vehicule est con sidere comme epave.il ne trouve personnes pour faire desimmatricule la dite voiture,
pendant ce temps il reste assure:quelle galere.svp quelqu'un pourrais-t-il
lui venir en aide merci

64. Le jeudi 24 avril 2008 à 21:36, par Marie

Au secours!!!!Mon homme vient d'acheter (il y a 2 heures...) une Mercédès 250 en Allemagne sans changer l'immatriculation (car 15 jours de délai en France)et pas de chance : il vient de se faire arrêter (il y a 1 heure...).Les policiers allemends immobilisent la voiture tant que les plaques ne sont pas changées.Pour résumer : soit il change les plaques (pour 100 km) soit il fait appel à un transporteur avec plateau...Sauf qu'il est 21h30 et il ne parle pas un mot d'allemend...Il va vraisemblablement dormir sur place et à l'hôtel car il a été dépossédé de son véhicule...C'était une bonne occas'au départ...pendant quelques kilomètres...Si quelqu'un a un superconseil ultra rapide...Merci d'avance.

65. Le mardi 29 avril 2008 à 09:29, par laure

Je voudrais acheter une voiture en allemagne, existe t il un marché de voiture comme ici? si oui, qu'elle jour ? est à qu'elle endroit ? merci

66. Le mardi 29 avril 2008 à 10:15, par coffi123

bonjour,
Moi j'ai l'habitude d'acheter à des amis en allemagne .il faut surtout éviter les marchés sous prétexte que c'est moins cher et c'est que vous regretter mais par contre vous toujours essayer de négocier avec les garages et d'ailleurs je vais en allemagne la semaine pour l'achat d'une mercedes a180 cdi pour une amie
vous pouvez m'écrire et je vous répondrai sans faute

cordialement
sylvainsedjro@hotmail.com

67. Le jeudi 1 mai 2008 à 01:27, par Achille

Bonjour,

je prévois d'acheter un véhicule d'occasion en Allemagne auprès d'un garage (VW Caravelle).

Quelqu'un peut-il me conseiller sur la forme de règlement à privilégier pour verser un accompte, puis pour régler la somme (environ 7000 euros) ?

Par ailleurs, le vendeur me propose de se charger des formalités pour me permettre de circuler jusqu'à mon domicile en France en étant en règle. Pouvez-vous m'indiquer ce que je dois lui fournir comme documents et renseignements, et combien de temps il peut mettre afin de prévoir la date de mon voyage pour aller chercher la voiture ?

Merci d'avance.

68. Le jeudi 1 mai 2008 à 20:52, par Philippe

bonsoir, je lis beaucoup de choses différentes sur le forum et j'aurais voulu savoir exactement, quels papiers je devrais avoir avec moi pour pouvoir faire les plaques de transit et l'assurance à l'ADAC ou ailleurs. Je doit aller acheter un véhicule dans le nord de l'allemagne (Hambourg) et je ne voudrais pas avoir à faire 2 voyages. Je vois un peu plus haut qu'une personne à galerer 2 jour à cause de l'ADAC, donc je voudrais etre certain d'avoir tous les papiers nécessaires en ma possession.

Merci pour vos réponses, Philippe.

69. Le mardi 20 mai 2008 à 18:28, par Fred

Bonjour acheter une Corvette en allemagne, un modèle de 2000 pose t'il
un problème supplémentaire. Ce modèle était vendu en france y a t'il besoin de passer par la DRIRE à titre isolé ou cela se fait il comme pour une auto européenne. Merci pour vos infos.......Cordialement Fred

70. Le mercredi 21 mai 2008 à 23:01, par carteur

bonjour je voudrai savoir avec exactitude et sur liste tous les papiers pour l importation d une voiture d allemagne du depart- carte d identité;j ustificatif de domicile etc... jusqu a l arrivéé en préfecture et tranquillement chez moi merci pour connaisseur réel

71. Le vendredi 23 mai 2008 à 07:08, par pat Réunion

bonjour à tous,j'aimerais faire l'acquisition d'une voiture en Allemagne et
l'exporter à la RÉUNION.
quelles sont les démarches pour ne pas avoir de problème pour le transport et l'immatriculation dans le département de la RÉUNION.
(prix des véhicule trop chère ici)
dans l'attente d'une réponse,mes salutation à tous

72. Le lundi 2 juin 2008 à 19:10, par sami94

Bjr,

Voila j ai un problème j'ai acheter un véhicule en Allemagne a Essen il y a un mois comme j'avais pas assez de sou pour prendre des plaques rouges(350euros) j'ai du prendre les jaunes (200 euros).
une fois que j ai reçu le COC (certificat de conformité) je me suis rendu a la prefecture de mon département et la ils ont refusé de faire l'immatriculation du véhicule en me disant qu ils refusé les cartes roses et qu il fallait que je retourne en Allemagne demandé de mettre la carte grise a mon nom ou bien d'obtenir un carnet internationale.
mes questions:
ou dois-je aller en Allemagne pour le faire?est-ce que je peux aller dans nimporte quelle ville? cest a dire a la frontiere ca me faciliterai la démarche dois je reprendre des plaques avec les bandes rouges?.
Voila je sais vraiment pas quoi faire si quelqu' un pouvait me répondre assez rapidement
Merci beaucoup .

73. Le lundi 2 juin 2008 à 20:27, par Alex

Est-ce que tu as essayé au Consulat d'Allemagne ? Normalement, il est possible de faire la démarche de radiation de l'immatriculation allemande dans un consulat. C'est le cas si tu rentres en France avec les plaques allemandes.

74. Le jeudi 19 juin 2008 à 20:13, par christophe

Je souhaite acheter une nissa 300ZX Z32 en allemagne la sous prefecture de mon domicile que je devrai payer une ecotaxe pouvant atteidre 750 euros cette taxe s'applique a tout les vehicules faisant l'objet d'une premiere immatriculation en France mais ils ne sont pas capable de me faire une simulation. Ils me disent qu'il faut donner un cheque en blanc car le montant de la taxe n'apparait qu'a la fin de l'etablissement de la carte grise.
Si quelq'un est en mesure de me donner des infos a ce sujet je l'en remercie d'avance.

75. Le jeudi 19 juin 2008 à 22:02, par Jess

Le malus se calcule en fonction taux de CO2 rejeté qui est indiqué sur la carte grise.
Voir en bas de cette page pour faire une évaluation :
www.lescomparateurs.com/c...

76. Le samedi 21 juin 2008 à 18:29, par charly2222

Dois je obligatoirement pour immatriculer 1 voiture en France et donc passer les CT français , disposer d'une voiture allemande avec un TÜV ?

77. Le lundi 23 juin 2008 à 12:35, par Aurelie

Je suis sur le point d'acheter une première voiture en allemangne.Je voudrais savoir s'il faut prévoir des frais sup pour le changement de la carte grise par rapport au voiture déjà immatriculé en France.

78. Le mardi 24 juin 2008 à 10:30, par max

Bonjour Aurelie. Il faut prévoir un certificat de conformité qui coute environ 80 euros s'il n'est pas fourni par le vendeur... ET le cas échéant payer le Malus avec une réduction de 10% par année depuis la 1ere mise en circulation.

79. Le vendredi 18 juillet 2008 à 16:49, par driver24

salut ! j'ai acheter un véhicule en allemagne ! g tout les documents qu'il me faut , sauf que j'ai eu une panne en revenant près de Auve en revenant ! je voulais savoir si l'assurance provisoire Allemande prends à sa charge ce type de désagréments ? merci !

80. Le vendredi 18 juillet 2008 à 19:21, par lescomparateurs

A mon avis non, car cette assurance est surement une assurance responsabilité civile automobile qui couvre uniquement les dommages à tiers...

81. Le dimanche 20 juillet 2008 à 21:23, par habbes

Bonsoir à tous
Je suis sur point d'acheter une voiture en Allemagne à un particulier. j'aimerai avoir vos conseils des démarches à suivre et les papiers à fournir.
Je ne parle pas l'allemand et, c'est mon premier voyage vers ce pays.
Pouvez vous m'aidé pour les démarches à suivre afin d'être clien vis à vis de l'administration Allemande et Française.
Quelle somme d'argent à prévoir pour régler divers frais sur place.
En vous remercient par avance.

82. Le lundi 21 juillet 2008 à 19:36, par Elisa

Bonjour tout le monde. Je possède la société Sud Car Lux au Luxembourg. Nous fournissons toutes marques de vehicules provenant d'Allemagne. Pour plus d'information visiter notre site : www.sudcarlux.lu

83. Le jeudi 24 juillet 2008 à 22:42, par Malouxa

Bonjour
Je souhaite acheter comme beaucoup ici un véhicule en allemagne, chez un professionnel. Seulement le véhicule est en provenance de Suisse, et l'on m'explique que la carte grise est encore en suisse...

Il est évidemment hors de question d'acheter un véhicule non accompagné de sa carte grise d'origine, seulement j'ai une question, nos services d'immatriculation réclament-ils un document particulier à cette situation?
Merci

84. Le mercredi 6 août 2008 à 12:41, par infira

Bonjour,
J’ai un problème j’ai acheter une voiture en Allemagne dans un marche et revenons en France j’arrive pas avoir quitus fiscal car la voiture est a nom du société et le vendeur que j’ai acheter il est un particulier, j’ai le contracte (kaufertrag) et le numéro rouge avec quelle je suis entrée en France et les documents mais je pas de facture et les service des impôts me demande une facture avec TVA !! Donc le problème j’ai perdu les cordonnes du vendeur et le société .Aide mois Svp !!!!

85. Le jeudi 7 août 2008 à 10:14, par audi

Bonjour infira,
Comme l'immatriculation de ce véhicule indique qu'il a appartenu à un professionnel, il est logique qu'on te demande de payer la TVA dans la mesure ou tu ne peux pas produire une facture indiquant que la TVA a été acquittées au moment de sa revente par le professionnel...

86. Le jeudi 7 août 2008 à 19:44, par infira

Bonjour, comme j'ai acheté chez le revendeur particulier, comment il peut me donner une facture ,il faut allez en Allemagne ? il faut contacte avec le sociéte car sur la carte grise j'ai leur adress mais pas de teleph ???? Ou allez chez les Polices... c'est la Galère ,est ce que je peux payer la TVA dans ce cas ??? ou c'est la Galère !

87. Le vendredi 8 août 2008 à 09:22, par Alain

Bonjour, La facture de vente établie par le professionnel devrait permettre de ne pas payer la TVA, si celle-ci indique un prix TTC (Bruttopreis) et les impots vous remettront alors le quitus fiscal sans payer la TVA.

Mais, a mon avis (je suis pas sûr), il y a peut être d'autres éléments qui vont poser problème quand vous allez demander l'immatriculation à la préfecture.

1 - L' "Auto kaufertrag" n'est pas valable en France. Il faut le "certificat de cession" au format français signé par le vendeur.

2 - Normalement, les papiers du véhicule doivent être au nom du vendeur. Seul un garage peut vendre un véhicule dont les papiers son au nom d'une autre personne... ( c'est comme ça en France, peut être qu'en Allemagne la loi est différente)

Si j'étais à votre place je commencerais par retrouver le vendeur ! Essayer les bottins téléphoniques allemands ... et demandez lui remplir le certificat de cession et de vous l'envoyer...

www.lesannuaires.com/euro...
www.seine-saint-denis.pre... (pas de mention "vendu le" pour les importations)

88. Le vendredi 8 août 2008 à 13:14, par vladimir 37

bonjour j'ai etait en allemagne pour acheter une voiture que j'ai d'ailleur trouvez le probleme c'est que la voiture a tout juste 6 mois et 1 semaine peut on la considerer comme une occasion en france.(administrations un peut tatillons)merci

89. Le samedi 9 août 2008 à 23:33, par Alice

Bonjour, je souhaite acheter une voiture d'occasion en Allemagne à un professionnel, qu'elles sont les démarches à effectuer? Est-ce les mêmes que lors d'un achat à un particulier? Que signifie TVA récupérable?
Merci d'avance!

90. Le dimanche 10 août 2008 à 10:51, par lescomparateurs

Bonjour,

TVA récupérable

est une indication qui ne concerne que les entreprises : le véhicule a déjà été assujetti à la TVA dans un pays de l'UE (usage par un particulier) et peut don faire l'objet d'une déduction ou d'un remboursement partiel de la TVA lors d'une vente comme véhicule d'occasion.

91. Le vendredi 15 août 2008 à 02:03, par anto

comme bcp 2gen sur ce forum je ve acheter une audi tt tdi en allemagne. je vè acheter se vehicule neuf.je voulais savoir si auddi allemagne immatriculé la voiture avk lé plak francaise?merci d'avance

92. Le samedi 23 août 2008 à 12:01, par Rayann

Bonjours j'aimerai s'avoir jai achete un vehicule en allemagne c une audi d occasion qui a 3000KM d 'une valeur de 33000EUROS et jaimerai s'avoir une pe pres a combien vais je paye la tva au impot merci..

93. Le mardi 2 septembre 2008 à 13:31, par Hentschel, Hans

Bonjours,
je suis allemand, je viens me installer en france, je doit immatriculer ma voiture à Bordeaux. La voiture est à moi et je n'ai pas des certificats de vente ni le certificat de radiation de l'immatriculation allemande...
Quel démarche sont à faire
merci d'avance, Hans

94. Le mardi 2 septembre 2008 à 14:19, par Alain

Bonjour Hentschel, Hans ! Danz votre cas, vous n'avez pas besoin de certificat de vente puisque les papiers sont déjà à votre nom. Il faut un justificatif de domicile (facture EDF, Telecom, certificat de non gage (certificat de situation à retirer en préfecture) ...) et il est possible de faire la radiation de l'immatriculation allemande dans un consulat d'allemagne.

95. Le mercredi 3 septembre 2008 à 13:49, par Malsi

Bonjour,

Sur mobile.de, certains garages proposent de "récupérer la TVA". Il parait qu'il faut traverser la frontière (Luxembourg...) et revenir pour la récupérer. Est-ce vrai? Est-ce que l'on doit ensuite la payer en France?

A+

Malsi

96. Le vendredi 5 septembre 2008 à 00:55, par marie

Bonjour !! Seuls les professionnel peuvent récupérer de la TVA sur certains véhicule d'occasion. C'est le cas de véhicules qui appartenaient à des particuliers car les véhicules ayant appartenus à des sociétés ont été remboursé de la TVA. Si non quelle idée de travers le Luxembourg ... Non, rien à faire pour être remboursé quand on est un particulier. Mais il n'y a pas de TVA supplémentaire à payer en France pour les voitures d'occasion (+ de 5000 KM et + de 6 mois) importées en France depuis un autre pays de la CEE.

97. Le mardi 9 septembre 2008 à 21:45, par Laurent

Salut, je compte partir chercher une voiture en Allemagne sur plateau. Qu'elles sont les démarches a faire stp? Comment trouvé le lieu pour enlevé l'immatriculation Allemande? Merci d'avance...

98. Le mercredi 10 septembre 2008 à 17:40, par audi

Salut, Comme tu peux voir, il y a un site qui donne les adresses des "KFZ ZULASSUNGSSTELLEN" indiqué en haut de la page ! Est ce que c'est bien les bonnes adresse des bureaux ? Car je parle pas allemand

99. Le jeudi 11 septembre 2008 à 14:52, par COMARNELL

SALUT je veux acheter un chevrolet tahoe en allemagne sur mobile.de. Il y a t-il qqun qui a deja fait la demarche ? merci

100. Le samedi 13 septembre 2008 à 13:03, par NDIAYE

je suis un jeune seneglais de 24 ans jai mon bac et je suis une formation en Entrepreneuriat jaimerais travailler avec toute personne qui veut venir et vendre des voitures neuf ou d'accasion des motos au senegal je suis entierement pret de lui tendre la main afin que l'on puisse travailler ensemble. email:ndiayecoye@yahoo.fr

101. Le samedi 20 septembre 2008 à 10:52, par David

Bonjour et bravo pour cette page.
Je pense avoir bien compris la démarche
- certificats en 2 langues
- assurance + plaques à bande rouge
- radiation allemande
La seule subtilité est:
pour une auto d'après le 1er octobre 2005, quand on a les TEIL1 1 TEIL2, faut-il aussi le COC (CE-Übereinstimmungserklärung ) ou n'est-ce plus nécessaire?
MERCI d'avance, salutations, David

102. Le samedi 20 septembre 2008 à 21:08, par Steph

Bonjour David. Oui il est mieux d'avoir le COC car les données portées sur les papiers du véhicule (même au format Europe) par les services d'immatriculation étrangers ne correspondent pas toujours avec les données que les préfectures ont besoin pour faire l'immatriculation !! Bonjour l'harmonisation !!
Steph.

103. Le dimanche 21 septembre 2008 à 13:56, par sophie

bonjour, voila j'ai trouver ma voiture que je reve d'avoir a un super bon prix moins de 3000 euros alors que c'est une de 2003!voila le soucis le mec la acheter en france papier francais et immatriculer dans mon departement mais il et reparti chez lui donc l'angleterre et me dit qu'il le fait passer par une compagnie maritime et que des reception j'aurai 10 jours pour me decider si elle me convient ou non et sinon je me ferai rembourser!!! est-ce une arnaque ou je peut avoir confiance? il a dit ca prend 10 jours pour quel soit chez moi car la compagnie verifie si tout est en regle et mais la voiture a mon nom et me la livre!!!que dois-je faire? merci de me repondre

104. Le dimanche 21 septembre 2008 à 19:31, par Steph

Salut Sophie ! Oublie, c'est une arnaque à 100% ! On ne paye jamais une voiture avant de l'avoir vue et essayée. Et pour se faire rembourser dans ce genre d'histoire entre pays .. c'est impossible !

105. Le samedi 27 septembre 2008 à 03:37, par Moraya

Bonjour,

C'est assez difficile de s'y retrouver dans toutes ces infos.

Pour acheter un véhicule (moins de 3,5 tonnes) en Allemagne et le faire immatriculer en France.
Que me faut-il vraiment?

- Plaques d'export
- Brief et Fahrzeugschein (Teil I & II)
- Contrat de vente en allemand ET francais
- Certificat de conformité (COC)

Est-ce que un contrôle technique en France est suffisant ou dois-je auparavant passer au TÜV allemand? (En gros passer un contrôle allemand ET francais)?

Est-ce que le AU allemand (contrôle d'émission de gaz) est nécessaire pour l'immatriculation en France?

Le véhicule est assez ancien, est-ce que cela pose un problème lors de l'immatriculation?

Merci d'avance

Moraya

106. Le samedi 27 septembre 2008 à 19:54, par jess

Le TÜV allemand (et le contrôle anti -pollution) sont nécessaires pour obtenir les plaques d'export en Allemagne. Si vous ramnenez la voiture sur une remorque ils sont inutiles. Ensuite, il faut passer en France le contrôle technique même si vous avez le TUV valide.
Pour la facture : Il faut une facture si c'est un garage qui fait la vente ou le certificat de cession (modèle français) si c'est un particulier. Si le véhicule est ancien il vaut mieux que le vendeur vous procure le COC chez son concessionaire allemand.

107. Le mardi 30 septembre 2008 à 09:34, par olive

Bonjour,
j'ai un ami qui se trouve dans une impasse : il a acheté cet été une audi a3, mais sans certificat de conformité. Le moteur a eu un kit moteur d'installé. De ce fait, la prefecture ne veut lui donner la carte grise. Que doit-il faire pour régulariser ce véhicule ?

108. Le dimanche 12 octobre 2008 à 11:03, par jakie47

bonjour!!!
j'ai en prévision d'acheter un VW T4 multivan en allemagne et je suis un peu perdue dans le nécessaire à faire pour le ramener en france (sachant que j'irai le chercher et roulerai avec pour le ramener).
que dois-je faire (dans l'ordre)au niveau de papiers et autres? et comment?
merçi de me dire tout en détail.

109. Le mardi 21 octobre 2008 à 22:53, par guigui24

vraiment pa facile d aheter un vehicule en allemagne.
on recapitule pour un vehicule d occasion:
-certificat de vente en francais et en allemand (délivré par l ancien proprio)
-certificat de conformité(coc) ,teil 1 et 2 avec controle technique allemand de moins de 6 mois pour une voiture de plus de 3 ans(délivrés par l ancien proprio)
-radiation allemande(effectué par l adac)
-plaques rouges+assurance?
merci de compléter si j ai oublié qqe chose

110. Le mercredi 22 octobre 2008 à 13:39, par JB

Bonjour,

je suis francais mais domicilié en Allemagne.

Je possède un véhicule immatriculé en Allemagne et souhaiterais le faire immatriculer à mon nom en France où je dispose aussi d'un domicile.

Pouvez m'indiquer la procédure, car dans ce cas je ne dispose pas bien entendu de certificat de vente.

Merci d'avance

111. Le mercredi 22 octobre 2008 à 14:33, par Jess

Bonjour,

Aller en préfecture avec les papiers nécessaires à un changement de domicile :: Et surement un certificat de conformité car il y a aussi "importation" à moins que le certificat d'immatriculation allemand comporte toutes les mentions nécessaires à l'établissement de la carte grise ... Pour savoir, il faut se déplacer en préfecture.

www.prefecture-police-par...

112. Le jeudi 23 octobre 2008 à 17:26, par jakie47

faut-il aller en préfecture en allemagne? pour l'achat d'un véhicule d'occasion.
j'ai en prévision d'y aller pour la ramener avec moi?

113. Le samedi 25 octobre 2008 à 18:33, par vdh

bonjour je vais acheter un vehicule en allemagne chez un garagiste comment dois je lui payer en cheque virement bancaire carte bleue ou especes si je prends en france des plaques de transit francaise avec la photocopie de la carte grise est ce que je peut la ramener sans problemes

114. Le dimanche 26 octobre 2008 à 17:07, par alain

Les plaques de transit francaises sont faites pour exporter des véhicule depuis la France vers l"étranger. Il faut des WW pour rouler temporairement en France avec une voiture achetée à l'étranger. Mais les WW sont nationaux et pas légaux en Allemagne....C'est fréquent que les Allemands demandent à âtre payés en espèces.. en + par les temps qui courent... je doute qu'il accepte un chèque d'une banque françaises, même un chèque de banque !!

115. Le dimanche 26 octobre 2008 à 18:27, par vdh

merci alain pour le reponse est ce possible de negocier le prix du vehicule par i mail ou doit on prendre contact avec le vendeur sij achete une mercedes dans une concession est ce que le garage peut il faire les documents a ladac et faire le necessaire bien sur en payant tous les frais afin que je puisse le prendre tout de suite
merci vdh

116. Le mardi 28 octobre 2008 à 13:50, par chris

bonjour
j'ai trouvé une voiture de 1979, en france,mais elle est en papiers allemands+plaques allemandes

quels papiers et démarches faut il faire pour l'immatriculer en france

merci pour vos réponses

117. Le jeudi 13 novembre 2008 à 09:01, par P.

Quelqu'un a-t-il acheté un véhicule en allemagne en concession MERCEDES et comment avez vous fait de manière à passer directement par la concession afin de beneficier de super rabais ? (des professionnels le font bien sur de chez nous, comment éviter de passer par eux).
En vous remerciant de vos conseils.
Salutations.
P.

118. Le samedi 15 novembre 2008 à 17:42, par pogor

bonjour,je voudrais acheter une voiture en allemagne dans un garage mes sur la photo ,la voiture n'a pas de plaque d'immatriculation je trouve sa bizard c'est une voiture de l'annee 2000;et il y a beaucoup d'annonce de ce type es ce que c'est normal?

119. Le samedi 15 novembre 2008 à 21:00, par BMW

Oui c'est plus que normal car les allemands gardent souvent leurs plaques.

120. Le dimanche 16 novembre 2008 à 15:09, par cardiland73

slt je souhaite acheter une vw eos ché un concessionnaire allemand.alors je souhaite savoir vraimen kel papier il me faut packe bcp de gens ne sont pas dacord sur se kil faut ou pas alors quelqu'un qui a deja acheter en allemagne peut il me renseigné?
2eme question trés importante é t'il possible de réunir tt les papier en france de demander l'immatriculation du véhicule en france é allé cherché la voiture avec tt les papier en regle é les plaques française?

merci de m'éclairé

121. Le dimanche 16 novembre 2008 à 16:34, par pogor

si c'est une occasion il faut que tu fasse le controle technique en france avant d'avoir les plaques donc tu ne peus rien faire avant.ou voir avec t'on assurance si ils peuvent l'assurer avec une plaque allemande .mais ce n'est qu'une suposition.

122. Le lundi 17 novembre 2008 à 22:52, par bmw

Biensûr que c'est compliqué ! Tout est fait aussi bien par les états et par les concessionnaires nationaux pour que ce genre de transactions ne se réalisent pas !!!!

123. Le jeudi 20 novembre 2008 à 01:17, par pogor

je me suis renseigné pour les plaques. Un français qui veut acheter une voiture en allemagne dans un garage et il arrive souvent que les voitures ne soit pas immatriculées, il faut debourser en plus de l'achat de la voiture 1400 euro pour tout ce qui et paperasse en allemagne. A prendre en compte sur le budget.

124. Le jeudi 20 novembre 2008 à 11:06, par BMW

1400 euros c'est trop cher !! Mon, mon beauf a acheté sa BMW d'occasion en Allemagne, il a fait lui même les démarche administrative come indiqué tout en haut. Ca lui a couté 200 euros avec les plaques à bandes rouges pour rentrer en France et l'assurance.

125. Le vendredi 21 novembre 2008 à 23:58, par eric

bonjour,
Je suis sur le point d'acheter une voiture d'occasion repérée sur mobile.de à un prix TRES interessant.ce véhicule a été importé de Munich / Allemagne. Il s'agit d'un véhicule qui a été
vendu aux enchères par la Banque d'épargne. Le
véhicule se trouve actuellement à Londres / Royaume-Uni dans un garage professionnel (Sparks Cars).Le vendeur propose de me livrer la voiture en france mais me demande un accompte de 30% en utilisant le
MoneyGram service de mobile.de (apparemment paiement sécurisé?).
S'agit il d'une arnaque?
Quelqu'un a- t'il deja eu l'occasion de faire ce genre de transaction?
Merci de votre aide.

126. Le samedi 22 novembre 2008 à 13:43, par gilou

Money Gram c'est comme Western Union, on n'utilise pas si on connait pas l'identité du vendeur à 100%. Et on ne paye pas 30% avant d'avoir vu et essayé une voiture. ARNAQUE ESCROQUERIE EN VUE ...

127. Le samedi 22 novembre 2008 à 15:00, par eric

ça y est, j'ai eu le fin mot de l'histoire:c'est une arnaque! j'ai contacté le garage Sparks Cars à Londres qui n'est absolument pas au courant de cette vente!...attention donc à ne pas se laisser tenter trop facilement par des annonces...beaucoup trop alléchantes pour etre honnetes!

128. Le samedi 22 novembre 2008 à 15:01, par eric

Merci Gilou pour ta reponse.

129. Le mercredi 26 novembre 2008 à 15:48, par J. Brémond

Bonjour,

Puisque ce site fonctionne en intelligence collective, je viens de me renseigner auprès de l'Administration fiscale sur un sujet qui doit intéresser quelques personnes : sur les possibilités de récupération de TVA, lorsque l'on achète un véhicule d'occasion (+ de 6 mois et + de 6.000 kms) avec une entreprise française en Union Européenne - dont l'Allemagne.

Dans le document d'analyse auquel renvoie votre site, il est indiqué que la TVA est déductible pour un acaht de véhicule en Europe et par une entreprise française (un professionnel), si le précédent propriétaire était un particulier ayant acquité la TVA et si le vendeur, professionnel européen, émet la facture HT.

Le fisc ne semble pas le voir pas ainsi : la TVA en ce cas ne serait déductible que si — et seulement si —, le véhicule acheté par cette entreprise française (en l'occurence ici, moi) est revendu à la suite. Pas si le véhicule est conservé (donc en fait, l'entreprise française devient un revendeur de voiture).

Cela pose un vrai problème d'interprétation. Car au moment de l'obtention du quitus fiscal auprès de l'Administration fiscale (le n° 1993 VT-CDI pour les entreprises), document qui est indispensable pour immatriculer le véhicule en France, la TVA devra être réglée au taux français. Mais ne pourra ensuite être récupérée par l'entreprise si elle ne revend pas la voiture. Sauf à être requalifiée ensuite en cas de contrôle fiscal …

Je voudrais pousser plus loin cette question, que je pense intéressante pour la communauté.

Il y a-t-il un expert comptable ou un fiscaliste qui puisse nous y aider ?

Merci d'avance - JB

130. Le mercredi 26 novembre 2008 à 16:30, par dede

Bonjour, pour avoir la carte grise en France (pour une voiture acheté en Allemagne) est-ce qu'il faut faire un contrôle technique en France sachant qu'il vient d'être fait en Allemagne?

131. Le mercredi 26 novembre 2008 à 18:05, par Alain

Bonjour JB,

Je ne suis pas comptable. Pour moi, la situation est la suivante : Concernant la TVA déductible, il faut que ce soit un véhicule de société. Si c'est une voiture de tourisme, un professionnel paie toujours la TVA. Un français pro assujetti à la TVA peut acheter hors taxe un véhicule d'occasion en Allemagne affiché "TVA déductible" sur présentation de son numéro de TVA intracommunautaire, et ne paiera pas de TVA en France.

@dede : Oui, il faut le CT français car ce contrôle a, aussi pour mission de vérifier la conformité et le numéro de chassis des véhicules d'occasion importés en France.

Alain

132. Le mercredi 26 novembre 2008 à 19:03, par J. Brémond

Merci Alain,

Mais justement, si je comprends le sens de vos derniers propos : "Un français pro assujetti à la TVA ... sur présentation de son numéro de TVA intracommunautaire, et ne paiera pas de TVA en France",

nous sommes vous et moi, ou plutôt, l'avis de l'Administration fiscale et nous, en contradiction. Car cette dernière pose justement que l'entreprise française devra payer la TVA.

So what ? Nous devons payer la TVA à l'entrée du véhicule d'occasion en France, ou non ?

Jacques.

133. Le jeudi 4 décembre 2008 à 09:32, par Eric

Bonjour,

Pour tous qui veut immatriculer d'un vehicule importe, essaiez de visiter site www.eurococ.eu pour trouver un certificat de conformitee europeen. Peut-etre ils peuvent vous assister, comme ils ont aide a moi quand j'ai achete ma voiture en allemagne.

Eric

134. Le lundi 15 décembre 2008 à 22:21, par henri

Bonjour

je vais acheter une audi en allemagne a un ami
je vais rentrer en france avec ces plaques(et son assurance) que je
lui renverrais par la poste; il n aura pas de problemes
pour faire annuler les plaques?? pourrais je aller
a la prefecture de suite pour l'immatriculer.
merci

135. Le vendredi 19 décembre 2008 à 22:46, par phil

bonjour,
ayant acheté une voiture particulière d'occasion en Allemagne de février 2006, 29000kms auprès d'un professionnel à Hambourg, avec facture sans détail de tva, avec la mention tva sur marge pour le prof.(ce qui est normal pour un prof.,il paye de la tva sur sa marge comme en France,dans le cas d'une vente ttc)
Aujourd'hui, je me suis présenté aux impôts pour récupérer le quitus,et l'on me reproche que ce véhicule appartenait à une société avant que le garage ne l'achète, et de devoir réglé la tva.
J'ose espérer que c'est un excès de zèle de l'administration, en France, les sociétés ne peuvent récupérer la tva sur voit.part.ou uniquement en leasing, je pense que c'est de même en ALL. Cette voit. n'était pas financé en leasing mais au nom propre de la société.Et de toute façon, rachetée par un garage qui me la revend sans notion de tva.Pourriez-vous me tranquilliser pour passer un bon W.E. Merci d'avance

136. Le dimanche 21 décembre 2008 à 13:24, par Alain

Bonjour, ....

Il est anormal que vous n'ayez pas une facture TTC pour une voiture d'occasion, car les factures "TVA sur marge" sont destinée aux professionnels qui se revendent des véhicules. Un garage qui vend a un utilisateur final comme un particulier doit indiquer TTC. Et si c'est un véhicule dont la TVA été remboursée, il doit collecter la TVA lorsqu'il vend à un particulier. visiblement, votre vendeur a vendu moins cher car ce véhicule n'est pas à jour de la TVA.

Et je crois bien, qu'en Allemagne les entreprises peuvent récupérer la TVA sur les véhicules particuliers.

Que le fisc régularise la situation est logique. Par contre, qu'on vous ait vendu la voiture "hors taxe" n'est pas normal ...

137. Le samedi 27 décembre 2008 à 22:33, par Ray

Bonjour,
Ne pouvons nous pas simplement utiliser notre propre assurance pour ramener un véhicule Allemand ?

Merci d'avance pour votre réponse.

PS : super votre site

138. Le samedi 27 décembre 2008 à 23:16, par BMW

oui. Faut appeler votre assureur et lui communiquer le numéro de la carte provisoire. S'il assure sur la champ c'est bon !

139. Le dimanche 28 décembre 2008 à 01:50, par james

Bonsoir,

Pour continuer sur ces histoires de TVA, j'ai l'intention d'acheter un vehicule a l'etranger (pour l'instant je ne suis pas fixe). Je compte l'acquerir vient un mandataire. De la je me pose plusieurs questions :
Peut il l'acquerir hors TVA puisqu'etant un professionel et possedant un numero de TVA francais et me la revendre ensuite, toujours hors TVA et aurais je a payer la TVA (sachant que la TVA a ete paye a l'origine par le premier proprietaire ?
Deuxiement, quel est le cas specifique pour le Royaume Uni ? Il faut partie de l'Espace économique européen (EEE), pour autant il m'avait semble qu'il y avait une taxe d'import.
Merci de votre aide a tous et bonne annee.

140. Le mardi 30 décembre 2008 à 02:13, par Faron

Bonjour,
comme vous tous, je trouve certains prix intéressant sur mobile.de et cela me tente bien de traverser la frontière pour acheter un véhicule.
Ce site me paraît complet concernant les démarches à suivre mais elles sont nombreuses tout de même.
Est-ce que quelqu'un a déjà fait l'expérience d'acheter un véhicule en Allemagne? Pensant que oui, quel temps cela met en Allemagne pour réaliser toutes ces démarches, y-a t-il des jours plus favorables que d'autres, faut-il prévoir 1, 2 ou 3 journées ??
Le véhicule que je souhaite acheter est du 12/2005 et a 50.000 kms.
Le prix est de 16900€ (TVA récupérable à 19% d'après le site mais étant un particulier je peux éliminer cet aspect de taxe !)
Je rajoute 90€ d'assurance, hors frais de trajet, le véhicule me revient à 16990€ TTC en France sans compter la nouvelle carte grise ou y-a t-il encore des frais cachés ??
Merci pour vos réponses et bonne année 2oo9 !

Faron

141. Le lundi 5 janvier 2009 à 14:45, par Joss

Bonjour,
quelqu'un sait il combien coute un certificat de mise en conformité pour un véhicule allemand
Merci d'avance

142. Le mardi 6 janvier 2009 à 16:51, par Georges

Bonjour, après 30 années passées en allemagne, je vais rentrer en France prendre ma retraite le 1er Mai 2009. Je suis en possession d'une 2CV de 1989 en parfait état, avec le controle technique allemand et tous les papiers. Ce véhicule est immatriculé à mon nom. Je voudrais donc le faire immatriculer en France. Est-ce vous pouvez me dire quelles sont les démarches administratives à effectuer en France.
Par où commencer? Préfecture? controle technique? etc...
D'avance merci.
Georges

143. Le mercredi 7 janvier 2009 à 12:55, par alain

Bonjour Georges,

Je pense que dans votre situation, la préfecture pourra vous donner la liste des éléments nécessaires à l'immatriculation. (un controle technique français et les papiers du véhicule).

++++++++++

Pour ce qui est du certificat de conformité d'une voiture Allemande. Délivré par un concessionnaire en France ou par la DRIRE coute environ une centaine d'euros (selon la marque) si vous l'achetez en France. D'ou l'intérêt que le vendeur l'obtienne en Allemagne chez son concessionnaire car il est gratuit.

144. Le jeudi 8 janvier 2009 à 19:53, par zak08

bonjour
je voudrais acheter un bus pour le modifier en restauration rapide. ce bus se trouve en angleterre. sera t il possible de l imatriculer en france? y aura t il des modification a faire pour le passage aux mines? quelles documents dois je reclamer au propriétaire anglais?
merci de me renseigner.

145. Le dimanche 11 janvier 2009 à 15:03, par Tfive

Bonjours,
je constate que pour beaucoup de personnes les démarches sont rude, j'ai déjà eu l'occasion d'acheter plusieurs voitures d'occasion en allemagne sans problème, je me pose du moin une question, ni a t'il pas plus de démarches pour obtenir des papier français pour un véhicule US déjà immatriculé en allemagne ? sachant que j'ai trouvé qu'une annonce du meme véhicule immatriculé en france ?

merci pour vos réponces.

146. Le jeudi 22 janvier 2009 à 13:27, par thierry

Bonjour,

Je vois que vous avez beaucoup de doutes concernant l’achat d’une auto en Allemagne.
J’ai moi-même déjà acheté plusieurs voiture d’occasion en Allemagne, et pour info et je préfère toujours m’adresser à un revendeur professionnel la voiture et toujours garantie au minimum 3 mois, et tous les papiers sont en règles et de plus, j’ai toujours eu le plaisir d’être aidé par le vendeur qui vient avec moi au bureau du service automobile de sa localité pour m’aider à faire les papiers pour rentrer en France.
Papier très facile à faire quand on vous accompagne, vous en avez pas pour très longtemps environs 1 heures maxi.
De mémoire voici l’ordre. Vous allez faire la demande de plaques pour l’export au bureau du service automobile, contrairement à ce que j’ai lu sur ce site, depuis quelques temps se sont des plaques de transit jaunes (la date de validité et écrite à droite sur fond jaune) qui vous sont remises pour une validité de 5 jours, est elles sont parfaitement valables pour rentrer en France.
Si vous désirer rentrer un peut plus tard vous pouvez faire des plaques de transit rouge. ( La date de validité et écrite à droite sur fond rouge) qui auront une date de validité plus longue c’est vous qui choisissez la durée mais c’est plus cher.
Vous payer environ 30 euros de frais d’enregistrement administratif à un automate, pour établir les papiers a votre nom. Après cette formalité on vous remet un certificat d’immatriculation en allemand à votre nom, vous sortez du bâtiment administratif, et vous vous rendez sur le parking ou vous avez toujours 1 ou plusieurs magasin ou vous pouvez prendre votre assurance (obligatoire pour rentrer en France) et faire les plaques d’immatriculations dans le même magasin. Le prix varie d’un magasin à l’autre, n’hésiter à comparer les prix !!!!!!
A ce stade il faut conter environs 120 euros pour l’assurance et les plaques de transit de couleur jaune valable 5 jours.
Il ne vous reste plus qu’a retourné au bureau du service de l’immatriculation avec les anciennes plaques du précédent propriétaire et l’assurance à votre nom, le fonctionnaire allemand gratte le sceaux sur les anciennes plaques pour les rendre inutilisable et vous colle un jolie sceau sur vos nouvelles plaques. Suivant l’endroit ou vous vous trouvez un fonctionnaire effectue un contrôle visuel sur l’auto du numéro de châssis, mais c’est pas toujours le cas. Vous posez vos plaques d’immatriculation sur la voiture est c’est bon.
Vous avez terminez la partie administrative, vous pouvez rentrer en France sans aucuns problèmes.
Autre chose, sur le paiement de la TVA quand vous achetez un véhicule d’occasion de plus de 6 mois en Allemagne vous le payer hors taxe au garage.
Et une fois rentre en France vous n’avez rien à payer comme TVA !!!!!!!!

Exemple une auto de type BMW série 5 vendue en Allemagne a un prix brut de 14800 euros vous déduisez la TVA de 15.96% et non pas 19 % et vous trouvez 12437 euros. C’est le prix réel que vous payer !!!!!!!! Arrivé en France au impôt j’ai jamais eu à payer une TVA pour avoir mon quitus fiscal.

voir l’annonce ci dessous :

suchen.mobile.de/fahrzeug...

Pour info je ne parle pratiquement pas allemand, mais la plus part des vendeurs parle très bien l’Anglais c’est pas trop difficile de se comprendre.

Vous pouvez aussi utiliser l’aide d’un interprète qui appel pour vous le garage afin d’être sur de ne pas se déplacer pour rien.
En espérant vous avoir aidé un peut.
Cordialement,
Thierry

147. Le jeudi 22 janvier 2009 à 22:08, par blondi45

Bonsoir,
moi mon problème c'est pour une remorque. Comment cela se passe t-il si j'achète une remorque en allemagne pour la faire immatriculer en France?
merci pour vos réponses

148. Le vendredi 23 janvier 2009 à 01:12, par erik

bonsoir
je voudrais acheter un vehicule d'occasion en allemagne chez un garagiste je suis en contact avec lui.pour info quelles sont les questions essentiels a lui poser?et sur le site ou j'ai trouvé l'annonce il y a le prix brut et le prix net (net < brut) auquel dois je me fier?

149. Le vendredi 23 janvier 2009 à 11:09, par jess

Nettopreis : Prix Hors taxe
Bruttopreis : Prix avec la TVA allemande

Un particulier paye le prix brut quand il achète un vehicule d'occasion.

150. Le dimanche 25 janvier 2009 à 17:44, par motomoto

bonjour thierry tu di qu'il n'y a pas de tva a payer en france mais en france il me demande une facture ttc comment faire et j'ai une autre question je voudrais me lancai comme mandataire automobiles et je voudrais savoir comment font-il quan je vois le prix ttc en allemagne dans le site mobile et que leur prix de vente en france est le meme comment font il

151. Le dimanche 25 janvier 2009 à 17:47, par motomoto

je repose ma question plus explecitement
les garagiste ou mandataire francais vendent des vehicules qu'il trouve sur le site mobile au meme prix que les garagiste allemand sur le sol francais ou est le benefice quelqu'un peut m'aider

152. Le mardi 27 janvier 2009 à 14:21, par de sousa

bonjours a tous je veux acheter une voiture d environ 10.000 kilometres en allemagne comman je regle la voiture a particulier ou garrage et pour la carte grise pour l avoir sait simple ou pas pour les decuments expique moi tous ça merci

153. Le vendredi 30 janvier 2009 à 21:25, par DAN77

Bonjour, je voudrais acheter une réplique de Lotus seven immatriculé en allemagne mais non-homologuuée en France, est-il possible de l'immatriculer en France, merci de vos réponses.
Cordialement, Daniel.

154. Le mardi 3 février 2009 à 17:50, par thierry

bonjour,si j achete une voiture diesel en allemagne dois-je paye une ecco taxe? en france

155. Le mardi 3 février 2009 à 19:41, par jess

L'écotaxe pour les voitures qui sont achetées à l'étranger : oui pour le neuf, et pour l'occasion au proprata de l'age du véhicule. Voir ici :

bonus malus

156. Le mercredi 4 février 2009 à 11:20, par SAB

Bonjour,

Je souhaite avoir l'aquisition 'une Aston Martin V8 Vantage de 2006/2007, valeur 80 000 euros. est ce que je peux récupérer la TVA en tant que particulier ? Quels sont les démarches administratives pour imatriculer ce véhicule en France et sans encombre ? Merci pour vos réponses et bonne journée.

157. Le samedi 7 février 2009 à 22:53, par jerome

je sui sur le point d'acheter une bmw a berlin dans un garage m d'apres le descriptif de la voiture tout est ok le papier ect.. m la carte gris serai franco italienne est ce grave?

158. Le mardi 17 février 2009 à 12:09, par baudelet thomas

bonjour,je souhaite acheter un mercedes 308 en allemagne, mais le dernier controle technique a été effectué en juin 2007(valable jusqu'en juin 2009).
cela posera-t-il un problème pour avoir des plaques provisoires pour le ramener en france?
merci de me répondre

159. Le mercredi 18 février 2009 à 10:08, par max

Salut, De mémoire il faut un CT qui à moins de 2 mois pour avoir même des plaques d'exportation.

160. Le mercredi 18 février 2009 à 22:37, par NAONED

Après relecture et corrections, la synthèse de tout ce que j'ai lu donne ceci :

FORMALITES D'ACQUISITION
D'UN VEHICULE D'OCCASION (Gebrauchtfahrzeug) EN ALLEMAGNE


1) AVANT DE PARTIR :

a) Demander au vendeur le COC CE-Übereinstimmungserklärung (certificat de conformité) qu'il obtiendra auprès d'un concessionnaire de la marque du véhicule + le teil I + le teil II

b) Demander au vendeur un TUV Technischer Uberwachungs Verein (contrôle technique allemand) de moins de 2 mois avec le contrôle antipollution ASU Abgasuntersuchung, Abgas-Sonder-Untersuchung

c) Demander le carnet d'entretien du véhicule Wartungsnotizbuch

d) Par précaution, préremplir un certificat de cession français Kaufvertrag (logiquement non nécessaire si le vendeur est un professionnel)


2) EN ALLEMAGNE :

a) Vérifier et se faire remettre :
- le carnet d'entretien du véhicule d'occasion
- le TUV et ASU de moins de 2 mois (validité expirant après le passage de frontière)
- le COC (doit être plus ancien que le contrat de vente)
- le certificat d'immatriculation Zulassungsbescheinigung teil I + teil II (carte grise rayée
et signée)
- une photocopie de la carte d'identité Personalausweis du vendeur

b) Signer et conserver un exemplaire du contrat ou certificat de vente allemand Autokaufvertrag
- mentions devant y figurer : marque / modèle / version / année / km / prix d'achat
- certification de la réalité du kilométrage
- certification que le véhicule n'a pas été gravement accidenté
- certification du paiement total (et non à la marge) de la TVA MWST
(prix TTC = Bruttopreis)

c) Faire signer par précaution un certificat de cession français Verbindliche Bestellung eines gebrauchten Kraftfahrzeuges (2 exemplaires)

d) Contrôler le type mine sur la plaque constructeur du véhicule (doit être identique au type mentionné au paragraphe II du COC et au type figurant en zone D.2.1 de la carte grise)

e) Vérifier les 3 sceaux obligatoires sur les plaques d'immatriculation (si absence = problème) :
- sceau de la région
- sceau du TUV (macaron rond sur plaque arrière au niveau du tiret)
- sceau antipollution ASU (macaron hexagonal sur la plaque avant)

f) Souscrire une assurance obligatoire pour circuler en allemagne
- auprès de l'association ADAC de la ville Allgemeiner Deutscher Automobil-Club e.V.
- assurance provisoire Versicherungs Doppelkarte pour circuler en allemagne
(KraftfahrzeugsVersicherung / Kfz-Versicherung) : 80 €
- achat des plaques provisoires vierges

g) Obtenir avec le vendeur une carte d'immatriculation provisoire Grüne card
- auprès du bureau de la circulation de la Préfecture allemande Strassenverkehrsamt
- présentation du TUV + ASU de moins de 2 mois
- gravage des nouvelles plaques provisoires (à bande jaune Kurzkennzeichen pour 5 jours
et à bande rouge Ausfuhrkennzeichen pour 15 jours) et apposition de la pastille régionale.
Coût de 45 € pour le premier.

h) Toujours avec le vendeur, obtenir la radiation de l'immatriculation Abmeldebescheinigung
- en Mairie ou Préfecture dans un bureau local d'immatriculation Kfz Zulassungsstellen
- effacement des sceaux Abmeldung sur les anciennes plaques
- attestation de levée des sceaux Abmeldebescheinigung für den Fahrzeughalter
par apposition sur la carte grise d'un tampon Ungültig, Fahrzeug stillgellegt ou Stillegung


3) DE RETOUR EN FRANCE :

a) Aller chercher un quitus de TVA au centre des impôts, sur présentation :
- d'une carte d'identité
- du contrat de vente et/ou du certificat de cession
- de la carte grise rayée et signée du vendeur

b) Passer le contrôle technique

c) Remplir et renvoyer en Préfecture l'imprimé "Importation d'une voiture particulière conforme à un type CEE ou Français"

d) Après réception de "l'attestation d'identification", faire immatriculer le véhicule en Préfecture

A+

161. Le dimanche 1 mars 2009 à 21:39, par pat

bj NAONED,la synthese est bonne ;juste une question qui me tarabuste,un client dit que l on paie la voiture prix net t un autre dit prix brut, je parle pour une occas de plus de six mois, qui a raison?

162. Le mercredi 4 mars 2009 à 17:48, par sos-auto

Vous avez trouvé un vehicule en allemagne ou vous recherchez votre véhicule sur les sites internet

nous vous offrons la possibilité de choisir et d'acheter un véhicule d'occasion récent,
encore sous la garantie du constructeur, directement en allemagne,
en toute sécurité sans vous déplacer et surtout avec des garanties de professionnel ... vous nous communiquez l'adresse internet de l'annonce
dés réception, nous prenons contact avec chaque vendeur professionnel [concessionnaire allemand] pour avoir le maximum de détails sur chaque véhicule que vous avez sélectionné et savoir la disponibilité.

... sans vous déplacer et surtout avec des garanties de professionnel ...

grâce à www.sos-auto.fr,

votre vehicule est negocié
vous securiser et détecter les vendeurs malveillants

163. Le jeudi 5 mars 2009 à 21:08, par golfiste

Bonjour,

Je reprends une question d'un internaute sur le forum car je n'y ai pas trouvé de réponse moi même étant dans le même cas je voudrais que vous m'aidiez plus particulièrement la personne qui a écrit ce message olive s'il a trouvé une solution au problème.

Merci de me contacter sur mon mail golfistedu54@gmail.com aidez moi svp c'est urgent.

107. Le mardi 30 septembre 2008 à 09:34, par olive

Bonjour,
j'ai un ami qui se trouve dans une impasse : il a acheté cet été une audi a3, mais sans certificat de conformité. Le moteur a eu un kit moteur d'installé. De ce fait, la prefecture ne veut lui donner la carte grise. Que doit-il faire pour régulariser ce véhicule ?

164. Le vendredi 6 mars 2009 à 23:44, par Alain

Il faut procéder à une Identification / Réception à Titre Isolé (RTI) à la Drire de votre département. Ils établiront la liste des modification a effectuer pour mettre le véhiucle en conformité.

Voir quelques détail sur cette page, rubrique COC
www.lescomparateurs.com.

165. Le mardi 10 mars 2009 à 19:17, par pat123

bonjour je suis belge et j aimerais acheter une nouvelle vw en allemagne , je peux m apercevoir qu il y a jusque 20% de remise .
connaissez vous des concessionnaire proche de la frontiere belge qui parle le français.
quelles sont les demarches à suivre pour acheter un véhicule neuf
en allemagne merci

truite@teledisnet.be

166. Le jeudi 12 mars 2009 à 10:43, par dodo

Bonjour,

Je souhaite acheter un vehicule d'occasion revendu par un garage allemand. Le vehicule a plus de 6000 km, plus de 6 mois mais n'a appartenu qu'à ce garage (et pas à un particulier). Il est prévu que je l'achète TTC.

1) Y'a t-il un risque qu'il soit considéré comme neuf?
2) Le cas échéant je risque de payer deux fois la TVA?
3) Les papiers que j'ai demandé au gagrage sont listés ci-dessous; est-ce ok?

- Zulassungsbescheinigung Teil I : (cell "Stillegung" indicating that the vehicle is not anymore registered in a German lander).
- Zulassungsbescheinigung Teil II
- Certificate Of Conformity
- Certificate of sale both German and French (enclosed the French one)
- The certificate of temporary insurance
- The Abmeldebscheinigung (complementary to #1)
- Export ID Number (Ausfuhrkennzeichen) / "internationaler Zulassungsschein"

Merci de votre aide

167. Le lundi 23 mars 2009 à 18:01, par alex

Merci pour tous vos conseils détaillés en haut de page: Je suis maintenant l'heureux proprietaire d'un 535D touring !)
Pas de problèmes particuliers; il faut juste veiller à avoir tous les papiers indiqués: carte grise Allemande en 2 parties, certificat de conformite Européen, etc... Par contre, et contrairement à ce qui est expliqué, que le vendeur vende une occasion "ttc" ou en "tva sur marge" la tva est acquitée une fois pour toute par le 1er proprio: Donc NO-souci !! (Vu avec le centre des impôts) Attention par-contre à la taxe pollution: Elle est due pour tout vehicule immatriculé pour la 1ère fois en France ET mis en circulation après le 01/01/2008, même si c'est une occas !! Gaffe donc aux mauvaises surprises.

168. Le dimanche 29 mars 2009 à 10:57, par Pierre

Bonjour à tous,

J'ai acheté une Ford Mustang de 2005 en Allemangne qui était immatriculé en Allemagne et j'ai effectué les formalités pour que les papiers soient à mon nom.
Ce véhicule n'est bien sûr pas conforme en France,et il faudrait qu'il soit reçu par la DRIRE pour RI. J'ai son certificat de non-conformité de Ford.
Ma question est : lors de son arrivé des USA, il a été homologué en Allemagne (C.E.) pour obtenir son immatriculation, je devrais pouvoir me servir de cette homologation européenne en France. N'ayant pas ce document ou puis-je en demander un double (en Allemagne)????
Cordialement

169. Le mardi 7 avril 2009 à 15:38, par lhs

NOUS ORGANISONS VOS ACQUISITIONS DE VEHICULES EN ALLEMAGNE! email gm-d at gmx.de

170. Le dimanche 12 avril 2009 à 20:23, par roquette75

bonjour,
je suis sur le point d'acheter une voiture chez une concession BMW allemand elle est de 08/2008 et plus de 6000km comment dois-je proceder pour le paiement et pour le transit en france es ce qu'il ya des procedure particulieres merci

171. Le lundi 20 avril 2009 à 16:48, par david

Bonjour,
Je souhaite acheter une BMW X6 en Allemagne. J'ai déja trouvé plusieurs modèles.
Au vu de tout ce qui a été dit ci-dessus, je sais pas si je dois payer le prix brut ou le prix net.De pls, si je l'achéte HT, dois - je m'acquitter de la TVA en France?
Merci de votre aide.
David

172. Le mercredi 22 avril 2009 à 10:12, par jess

Bonjour,

La règle est simple dans les pays de l'Union Economique européenne : On paye une seule fois la TVA pour les voitures neuves et d'occasion.

Définition du véhicule neuf : moins de 6 mois OU moins de 6.000 Km. ALors il faut en principe acheter hors Taxe et payer la TVA en France. Mais si on achète TTC en allemgne, il est possible de se faire rembourser la TVA allenamde une fois qu'on a payé la TVA française.

Pour les voiture d'occasion : On achete toujours TTC.

173. Le mercredi 22 avril 2009 à 12:23, par Marc

Bonjour, je souhaites acheter une voiture de plus de 10 ans en allemagne et la ramener en france. Je cherches sur le site mobilede et il y a des offres de particuliers interressantes. Je penses avoir compri quels sont les formalites a respecter notament quand la personne retire ses plaques pour etre en regle et pouvoir se reimatriculer en France. Pourtant si le vendeur laisse ses plaques (anciennes) est ce que je peux la ramener tel quel ac la carte grise allemande les certif de cession, le TUV.. et demander une imatriculation a mon arrivee en France a la prefecture. Faut il que je passe par le consulat allemand en France egalement? C'est p e risque de faire comme cela mais une fois en France est ce possible ?

174. Le mercredi 22 avril 2009 à 20:32, par manu

FORD MUSTANG comme toi pierre je suis très intéréssé pour acheter une ford mustang en allemagne car les prix sont très attractifs...

Quelqu'un a-t-il une idée si en france on nous demande le certificat de conformité européen.

Il est vrai que j'ai appelé la Drire et il faut prendre un rdv (avec plusieurs mois de délai et 1500e m'ont t'il dit...)
De plus Ford m'a bien confirmé qu'il ne donne pas de certificat de conformité pour ce véhicule non homologué.

Car j'ai déja acheté une 106 en belgique et on ne m'a pas demandé de certificat de conformité européen en france...

175. Le dimanche 26 avril 2009 à 22:31, par Fabien911

Bonjour, je vais partir en Allemagne le WE prochain (2 Mai 2009)J'ai trouvé une Audi A3 qui à 10 mois et 22.000km donc occassion.Mais je ne sais pas quel prix je vais la payer .Netto : 17202€ .TVA 19% 3268€.Soit un prix de 20470€.Mais dans la description y'a écris : NETTO-Exportpreis: 17.800€ . Celà veux dire que je paye la voiture 17.800€ et je repars avec?? Ou bien c'est 17.800 + TVA meme si y'a pas de TVA pour les occassions....Je dois lui fournir un papier pour la payer 17.800€?
2ieme questions : Je vais pas payer 17800€ en espece, y'a til un moyen direct de payer apart le virement banquaire car je reste qu'une seule journée en Allemagne.

Merci pour vos réponse.
Fabien

176. Le lundi 27 avril 2009 à 10:42, par jess

Nettopreis, le prix hors taxe, est réservé aux exportations hors de l'Union européenne. Pour une voiture d'occasion, il faut payer le prix ttc si non en France on vous fera payer la TVA français lorsque vous irez chercher le quitus fiscal.

177. Le lundi 4 mai 2009 à 23:29, par Jaf

bonjour,
je compte acheté une voiture chez un exporteur de voiture allemande en france. il faut fournir un acompte pour la resrevation et le reste à la reception de la voiture.
le procédé est-il correct car le prix de la voiture est trés atractif?

l'exportateur a un N° de siret avec un site sur internet de tte les voitures en allemagne qu'il vends.

merci pour votre reponse.

178. Le mardi 5 mai 2009 à 10:07, par greg

Bonjour, j'ai besoin d'aide ...
Je souhaite acheter une porsche boxter neuve en allemagne au centre porsche de Leipzig. Que dois je faire avant d'aller la bas pour l'immatriculation , comment puis je ramener la voiture et comment payer la voiture sur place?
Merci beaucoup je dois y aller ce weekend..

179. Le samedi 9 mai 2009 à 19:09, par cervin

Bonjour,
j'ai la possibilité d'acheter en France, une voiture ayant une immatriculation Allemande.
De quels papiers j'ai besoin pour faire l'immatriculation ?
Merci

180. Le dimanche 24 mai 2009 à 19:03, par Golf Allemande

Bonjour,
Je suis actuellement en Allemagne, a la recherche d’une Golf V. j’ai trouve de belles occasions. Le seul problème, c’est la question de prix avec ou sans TVA. Bien entendu, je voudrai profiter de la detaxe, mais quand j’ai demande à 2 garages, ils m’ont répondu qu’ils ne font pas cette procédure de détaxe pour les particuliers, mais seulement pour les sociétés. Je n’arrive pas à comprendre cela puisque je vais rentrer avec la voiture au Maroc, je pense que j’ai droit à la détaxe.
Y’a-t-il quelqu'un qui puisse me dire
- Si cela est vrai ou pas,
- Quelle serait la procédure à suivre pour arriver à profiter de la détaxe. Faut-il continuer a chercher d’autre garages ou faut-il aller dans l’administration des douanes ou autres,…

Merci beaucoup pour vos suggestions

181. Le dimanche 24 mai 2009 à 19:51, par Dom

Bonjour,

En effet les garages sont réticents à vendre Hors Taxe à des particuliers car il leur est ensuite difficile de prouver que le véhicule a bien été exporté.. D'autre part, les concessionnaires ont des consignes des contructeurs pour ne pas générer de concurrence entre réseaux nationaux installés dans différents pays. Essayez avec un mandataire comme Aramis, ils connaissent mieux la loi.

182. Le mercredi 10 juin 2009 à 11:35, par karim06

bonjour a tous voila j'ai un gros probleme.j'ai achter un vehicule en allemagne,tout va bien sauf que j'ai perdu le certificat de cession allemand.quelle solution y'a t'il a cela.merci de m'aider c'est tres important

183. Le dimanche 28 juin 2009 à 00:32, par max

Bonjour!

J'aimerai reprendre une question qui ne semble pas avoir ete traitée et qui me concerne:

173. Le mercredi 22 avril 2009 à 12:23, par Marc
Bonjour, je souhaites acheter une voiture de plus de 10 ans en allemagne et la ramener en france. Je cherches sur le site mobilede et il y a des offres de particuliers interressantes. Je penses avoir compri quels sont les formalites a respecter notament quand la personne retire ses plaques pour etre en regle et pouvoir se reimatriculer en France. Pourtant si le vendeur laisse ses plaques (anciennes) est ce que je peux la ramener tel quel ac la carte grise allemande les certif de cession, le TUV.. et demander une imatriculation a mon arrivee en France a la prefecture. Faut il que je passe par le consulat allemand en France egalement? C'est p e risque de faire comme cela mais une fois en France est ce possible ?




Donc, quel est le probleme si le vendeur laisse ses plaques, que je rentre en france avec la voiture et que je consulte ensuite le consulat pour faire enlever les sceaux? Dans ce cas puis-je directement faire passer le CT en france et faire immatriculer en france, ou dois-je quand meme faire des plaques d'export + assurance allemande + preuve de TUV recent et montrer aux francais la preuve du TUV etc... ?

Si dans la fiction, le vendeur allemand me la livre en france, est-ce que ca simplifie les formalités? Et s'il me la "prete" jusqu'a ce que je soit chez moi en france, quels sont les inconvenients et les avantages?

Bon, en plus normalement le plus court pour rentrer chez moi en Haute savoie depuis Munich, c'est par la suisse, ca ralonge du double pratiquement si je passe par la france ou par l'italie. Peut etre que c'est plus rapide et plus simple de la ramener sur plateau, quelqu'un sait a peu pret combien ca coute? faut il avoir un camion pour tirer un plateau ou est-ce comme pour les caravanes?

Voyez vous ce que trouve difficile, c'est que la voiture que je veux acheter est une francaise d'une vingtaine d'année mais rare en france, et qui ne me coute que €385, alors ca me met les boules de devoir faire toutes ces depenses et demarches...

Merci a tous

ciao

max

184. Le dimanche 28 juin 2009 à 15:48, par Alain

Salut,

Si les plaques allemandes sont valides (les sceaux n'ont pas été retirés) tu peux rouler avec en France et tu as 15 jours maximum pour faire la demande d'immatriculation.
Pour l'autre quesion, je crois bien me souvenir qu'on peut faire le CT avec les plaques étrangères (a vérifier) mais il faudra obligatoirement une contre visite (pour constater l'immatriculation définitive).

Je te copie la suite prise sur le site de la préfecture:

Si le véhicule n’a pas été radié du fichier allemand avant l’entrée du véhicule en France :
Le "FAHRZEUGBRIEF"
Le "FAHRZEUGSCHEIN"
L'"ATTESTATION D’ENLEVEMENT DES SCEAUX" délivrée par un consulat d’Allemagne en France (les plaques allemandes comportent un macaron avec le sceau de l’autorité régionale qui a délivré l’immatriculation. Ce macaron doit être retiré avant l’immatriculation dans un autre pays)

Si le véhicule a été radié du fichier allemand avant l’entrée du véhicule en France :
Cas général :
Le "FAHRZEUGBRIEF"
"l'ABMELDEBESCHEINIGUNG FÛR DEN FAHRZEUGHALTER"
Cas où un certificat international pour automobile a été délivré :
Le "FAHRZEUGBRIEF"
"l’INTERNATIONAL ZULASSUNGSSCHEIN"

185. Le mardi 30 juin 2009 à 19:08, par max

Merci Alain!

Ce qui serai interessant a rajouter a la liste exhaustive de procedure, c'est aussi de dresser la liste de couts de toutes les procedures le long de cette chaine, aussi bien en Allemagne qu'en france et que ce ceux qui en ont fait l'experience puisse préciser le temps que ca prends.
J'ai entendu que récemment les plaques a bandes jaunes (moins cheres que celle d'export, rouges) etaient tolérées en France et tout au plus les flics ne savent pas. Il serai interessant de dresser la liste des differentes possibilitées pour importer une occase d'allemagne, et de comparer les prix, les risques, les avantages etc... Car dans mon cas, pour une voiture a €385 euro de presque 20ans, €100 euro de frais d'admin, de CT, de TUV, d'immatriculation temporaires etc s'accumulent et commence a peser dans la balance.

Donc, d'ici quelques semaines, je vous en dirai plus, comment ca s'est passé

Ciao

max

186. Le jeudi 23 juillet 2009 à 22:43, par loran fall

je recherche un trafic ou primastar ou vivaro 2006/2007 (10000€ environ)
clim 100cv court de préférence fall154 @ voila.fr

187. Le samedi 28 novembre 2009 à 14:50, par JP

alain a ecrit : je crois bien me souvenir qu'on peut faire le CT avec les plaques étrangères (a vérifier) mais il faudra obligatoirement une contre visite (pour constater l'immatriculation définitive).

Non il n'y a aucune necessité de repasser en contre visite car on peut faire un CT même sans plaque d'immatriculation simplement avec le N° de chassi ;) qui lui ne change jamais normalement lol ^^

188. Le mardi 1 décembre 2009 à 19:29, par Luc

Bonjour à tous,

qqn pourrait m'écalairer svp sur les plaques provisoires de transit et assurance (pour ramener le véhicule en France).

si j'ai bien compris à faire à l'ADAC le plus proche de la ville où j'achète le véhicule.
Est ce que ces fameuses plaque et cette fameuse assurance sont valables jusqu'à la frontière ou jusqu'à mon domicile en France ??

J'ai pas bien saisi la différence entre les plaques à bandes rouges et les plaques à bande jaune ...

merci par avance pour vos réponses

Luc

189. Le mercredi 23 décembre 2009 à 05:00, par tupac

bonjour , je veux acheter un touareg en allemagne ! Si j'ai bien compris en l'achetant a un garagiste il me facilitera les formalités ?
Est-ce que je peux tout faire en une journée ?
Merci de m'aider!

190. Le vendredi 5 février 2010 à 02:57, par pekoy59

bonjour
je souhaiterai acheter un honda civic type r 2.0 i-vtech 201cv en allemagne jai vu des prix ds les environs de 20 000 euros.
Doit je payer qqch en plus pour la ramener en france ???
est environ combien ??
si qqun peut m'aider
Merci beaucoup

191. Le lundi 1 mars 2010 à 12:49, par strasbourg

Bonjour bonjour tout le monde !!!!! j'ai pu lire plus ou moins tous les commentaire posté mais cela m'a éclaire sur des choses et ma déboussoler sur d'autre.....En clair je suis Strasbourgeois j'ai une SARL et je compte acheter une voiture en Allemagne un Audi Q5 d'une valeur de 40000€ et je compte profiter de la TVA recuperable 19% Donc le Q5 me reviendrai a 32 400€ ( TVA 7600€ ). Ensuite je compte partir en vacance avec et revenir en France et le revendre a 37000€-40 000€. Possible Impossible ? (je suis a 5 minute de l'Allemagne et tous le monde me parle de sa.... donc je prefere me renseigner d'abord) Merci merci j'attends une réponse svp. Bye

192. Le lundi 1 mars 2010 à 21:01, par Jess

Bonjour ... j'ai pas tout compris ...

Vous voulez acheter une voiture sans payer la TVA parce que vous avez un numéro de TVA intra-communautaire...? Ou parce qu'au Luxembourg les société ne payent pas la TVA sur leur véhicule .. ??

Revendre le véhicule en France est possible de toute façon, mais celui qui l'achètera devra se mettre en conformité avec la TVA. C'est à dire que si la TVA n'a jamais été payée dans un autre pays, le fisc français exigera le paiement de la TVA française (18.6%) à l'acquéreur du véhicule - que le véhicule soit considéré comme neuf (moins de 5000 Km ou moins de 6 mois) ou d'occasion...

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